Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPRON LEMENAGER
/
CLOTSEUL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLOTSEUL
CHAPRON LEMENAGER, SAS

Numéro de dépôt :
3064286
Date de dépôt :
07/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2030
CLOTSEUL de CHAPRON LEMENAGER

Présentation de la marque CLOTSEUL

Déposée le 7 novembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPRON LEMENAGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOTSEUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPRON LEMENAGER domicilié(e) ZA du Calvaire, 14230 ISIGNY SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 486 950 025 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, SELAS, Mme LEMARCHAND Nadège domicilié(e) 1 Rue Claude Bloch, CS 15093, 14078 CAEN CEDEX 05 - France.

La marque CLOTSEUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLOTSEUL arrivera à expiration en date du 7 novembre 2030.

CHAPRON LEMENAGER a également déposé les autres marques suivantes : BUFFALO FENCE , lumin'enclos , blocfil , CLOTVIC , BERGER ELECTRIFICATEUR DE CLOTURE , ELTECH , SIMPLYGARD ELECTRIFICATEUR DE CLOTURE , CHAPRON LEMENAGER , LE GARDIAN , EASY STOP


CHAPRON LEMENAGER, SAS - ZA du Calvaire, 14230 ISIGNY SUR MER - France - SIREN 486950025


FIDAL, SELAS, Mme LEMARCHAND Nadège - 1 Rue Claude Bloch, CS 15093, 14078 CAEN CEDEX 05 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-16

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Inscription le 6 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°534171 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-09-06

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2010 n°2449920 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-09-06

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2020 n°2754325 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-15

Electrificateurs de clôture.